Yaël Fogiel

De: Yaël Fogiel
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission précitée
date_fin="2008-08-31"
JORFTEXT000018229740(source JORF)
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Yaël Fogiel
Objet:
membres de la commission des aides sélectives à la promotion
prévue à
l'article 122-1 du décret n° 99-130 du décret du
24 février 1999
relatif au soutien financier à l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des aides sélectives à la promotion
JORFTEXT000000614089(source JORF)
nomination
20 Octobre 200720/10/2007
De: Yaël Fogiel
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000824153(source JORF)
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Yaël Fogiel
Objet:
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000465779(source JORF)
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Fogiel (Yaël)
Objet:
membres de la commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
Au titre du premier collège relatif aux aides à la prospection
Groupe:
Commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
duree="deux ans"
JORFTEXT000000420442(source JORF)
nomination
27 Septembre 200527/09/2005
De: Fogiel (Yaël)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre des suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000593337(source JORF)
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Fogiel (Yaêl)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000385455(source JORF)
nomination
22 Mars 200022/03/2000